Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAF Pâtissier Chocolatier Meilleur Apprenti de France Pâtissier Chocolatier M.A.F. Pâtissier Chocolatier
Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3812040
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
MAF Pâtissier Chocolatier Meilleur Apprenti de France Pâtissier Chocolatier M.A.F. Pâtissier Chocolatier de Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers

Présentation de la marque MAF Pâtissier Chocolatier Meilleur Apprenti de France Pâtissier Chocolatier M.A.F. Pâtissier Chocolatier

Déposée le 4 mars 2011 par l'association loi 1901 Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAF Pâtissier Chocolatier Meilleur Apprenti de France Pâtissier Chocolatier M.A.F. Pâtissier Chocolatier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 203 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MAF Pâtissier Chocolatier Meilleur Apprenti de France Pâtissier Chocolatier M.A.F. Pâtissier Chocolatier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAF Pâtissier Chocolatier Meilleur Apprenti de France Pâtissier Chocolatier M.A.F. Pâtissier Chocolatier est expirée depuis le 4 mars 2021.

Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers a également déposé les autres marques suivantes : Le Saint Michel , Le gâteau de la Saint Michel , PARTENAIRE OFFICIEL MOF PATISSERIE CONFISERIE , Pâtisserie Chocolaterie Confiserie Glacerie de France , Pâtisseries Artisanales de France , Reine Capucine


Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers, Association Loi 1901 - 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 784203879


Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers - 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.